Déposée par voie électronique le 13 août 2014 par monsieur Olivier DUMAS et madame Nadia MESSABHIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « COPE ARTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-36 du 5 septembre 2014.
Les déposants sont monsieur Olivier DUMAS domicilié(e) 61 rue Bonaparte - 75006 - Paris - France et madame Nadia MESSABHIA domicilié(e) 8 rue de Lyon - 75012 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON BREMA-LOYER, M. Axel DOUCERAIN domicilié(e) Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - Bourg-la-Reine - France.
La marque COPE ARTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4111914.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COPE ARTS est expirée depuis le 13 août 2024.
M. Olivier DUMAS - 61 rue Bonaparte - 75006 - Paris - France
Mme. Nadia MESSABHIA - 8 rue de Lyon - 75012 - Paris - France
IPSILON BREMA-LOYER, M. Axel DOUCERAIN - Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - Bourg-la-Reine - France
Publication - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36
Enregistrement sans modification - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49
Objets d'art en métaux communs ; objets d'art en bronze ; objets d'art soudés en métaux communs ; objets d'arts sculptés en métaux communs ; objets d'art moulés en métaux commun ; constructions métalliques pour décoration intérieure et extérieures (mobilier, sculptures, statues, statuettes, figurines, mobiles en métaux communs) ;
Meubles ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; objets d'art soudés en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; objets d'arts sculptés en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; objets d'art moulés en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; constructions en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques pour décoration intérieure et extérieures (mobilier, sculptures, statues, statuettes, figurines, mobiles en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ) ;
Architecture ; Conseils en architecture ; authentification d'oeuvres d'art ; décoration intérieure ; dessin industriel ; étude de projets techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conception artistique commerciale ; services de conception d'art graphique ; conception d'oeuvres d'art.
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